mentions légales

Article 1. Identification

. Edition

Service des Parcs, Jardins et Espaces Naturels

16 rue de l’hôtel de ville

81000 ALBI – FRANCE

mail : parcs.jardins@mairie-albi.fr

Tél : +33 (0)5 63 49 72 42

Mairie d’Albi

16 rue de l’Hôtel de ville

81000 ALBI – FRANCE

N° SIREN : 218.100.048

N° SIRET : 218.100.048.000.14

Code APE ou NAF : 751A (Administration publique générale)

. Hébergement

Société Host-Univers

42 chemin de la fontaine

Saint-Sernin

BP 87109

31671 LABEGE CEDEX (France)

Tél : 08 20 86 49 32

http://www.host-univers.fr

. Conception

Directeur de la publication : Geneviève Parmentier, maire-adjoint chargé de l’environnement et du développement durable

Conception, développement : Guillaume Laval, responsable projet « Faucons »

 

Article 2. Fonctionnement du site

Le site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.

La navigation est optimisée pour une configuration de 1024 x 768 avec les navigateurs Internet Explorer 7, 8 9, Firefox 3.5, 4.x, Chrome 9,10

 

Article 3. Propriété intellectuelle

Le site et l’ensemble des contenus diffusés (articles, photographies, logos, marques, vidéos, sons, etc.) sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle (issue du code de la Propriété intellectuelle : notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques) et par la législation internationale en vigueur (Conventions et traités).

Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale du site, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander à la ville d’Albi. Seule une utilisation à des fins strictement personnelle est autorisée. A ce titre, vous êtes autorisé à imprimer des pages, citer de courts extraits, …

Les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de la ville d’Albi ou de ses fournisseurs ; ceux-ci ne concédant aucune licence ou droit autre que la consultation du site. A défaut d’autorisation expresse de la ville d’Albi, des auteurs des œuvres reproduites sur le site ou de leurs ayants droit, il est strictement interdit d’exploiter ces contenus et notamment de les reproduire, représenter, modifier ou adapter en tout ou en partie. La seule reproduction des documents à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé est autorisé ; toute reproduction ou utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite sauf autorisation expresse accordée par la ville d’Albi.

 

Article 4. Responsabilité

Le responsabilité de la ville d’Albi ne saurait être engagée en cas notamment :

– de difficultés de fonctionnement ou interruption des services en ligne ;

– d’interruptions momentanées du site nécessaires à son évolution, maintenance ou mise à jour ;

– de défaillances ou dysfonctionnement du réseau Internet dans la transmission de données ou documents ;

– d’intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site ;

– de conséquences, directes ou indirectes, pouvant découler d’erreurs de saisie de coordonnées ou de toute autre information incomplète ou erronée transmise par vos soins via le présent site.

La responsabilité de la ville d’Albi ne saurait, plus généralement, être mise en cause, pour tous dommages directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoquées à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder.

La ville d’Albi s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Elle décline donc toute responsabilité pour toute imprécision, omission, inexactitude portant sur des informations disponibles sur le site.

Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d’autres sites n’engagent aucunement la responsabilité de la ville d’Albi, celle-ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.

 

Article 5. Condidentialité et données nominatives

5.1. Collecte de données nominatives

Page 1 of 3 | Next page

Bookmark/Favorites